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ET CONDITIONS

TERMES 

-Termes et conditions

Le client comprend et accepte qu'avant d'effectuer un achat par un moyen non présentiel (Site Internet – vente par téléphone), il a lu et accepte les termes et conditions décrits dans ce document.
À toutes fins des présentes conditions générales, Complot Group Canada identifié avec Nit : ****** doit être compris comme responsable Complot Group S.A.S.
Dans les présentes conditions générales du site Web, « votre contenu » désigne tout audio, vidéo, texte, image ou autre matériel que vous choisissez d'afficher sur ce site Web. En ce qui concerne votre contenu, en l'affichant, vous accordez au groupe Complo Canada une licence non exclusive, mondiale, irrévocable, libre de droits et pouvant faire l'objet d'une sous-licence pour l'utiliser, le reproduire, l'adapter, le publier, le traduire et le distribuer sur tous les supports.
Votre Contenu doit être le vôtre et ne doit pas porter atteinte aux droits de tiers. Complot Group Canada se réserve le droit de supprimer votre contenu de ce site Web à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans préavis.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Outre le contenu que vous possédez et que vous avez peut-être choisi d'inclure sur ce site Web, en vertu des présentes conditions, Complot Group Canada et/ou ses concédants de licence détiennent tous les droits sur la propriété intellectuelle et le matériel contenu dans ce site Web, et tous ces droits sont réservés. Vous bénéficiez uniquement d'une licence limitée, soumise aux restrictions énoncées dans les présentes Conditions, aux fins de visualisation du matériel contenu sur ce site Web.
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VARIATION DES CONDITIONS
Complot Group Canada peut réviser ces conditions à tout moment, comme bon lui semble, et en utilisant ce site Web, vous êtes censé consulter ces conditions régulièrement pour vous assurer que vous comprenez tous les termes et conditions régissant l'utilisation de ce site Web.

COMPENSATION
Par la présente, vous indemnisez dans toute la mesure possible le Groupe Complot Canada de et contre toutes les responsabilités, coûts, demandes, causes d'action, dommages et dépenses (y compris les honoraires d'avocat raisonnables) découlant de ou en relation de quelque manière que ce soit avec votre violation de toute disposition des présentes Conditions.


DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions est jugée inapplicable ou invalide en vertu d'une loi applicable, cette inapplicabilité ou invalidité ne rendra pas ces Conditions inapplicables ou invalides dans leur ensemble, et ces dispositions seront supprimées sans affecter les autres dispositions des présentes.

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